Fannia Democratica
Par Olivier Azeau, le 17 mai 2008, 02:07 - Sicap
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Mercredi dernier se tenait la grande réunion tant attendue où les conseillers nationaux du MoDem devaient établir un règlement intérieur provisoire (en attendant son adoption par la conférence nationale).
Si l'on fait fi de la presse qui relate l'évènement sous un angle "people", peu d'informations ont filtré de ce conseil national. Nous n'avons même pas droit à un compte-rendu officiel de la séance. Tout juste une insipide vidéo présidentielle à se mettre sous la dent.
Pour les détails, il faut aller chercher la bonne volonté des conseillers nationaux présents et leurs compte-rendus individuels. Parmi eux :
- Olivier Montbazet (alias KaG) semble globalement satisfait mais passe étrangement sous silence les décisions prises concernant l'organisation des mouvements départementaux.
- Christophe Ginisty n'a pas été passioné par le sujet et considère que les points discutés sont une violence faite aux diptères.
- Edith Guccini s'est opposée au scrutin de liste pour l'élections des conseils départementaux. Que tous ceux qui en ont fait autant soient remerciés !
- Chantal Portuese a écrit un compte rendu très détaillé.
- Christine Gérard a une version un peu plus synthétique.
- Sylvie Tiger nous propose une version un peu plus artistique.
- Rémy Daillet-Wiedemann, enfin, sans surprise (pour moi), nous livre les réflexions les plus pertinentes sur les blocages induits par le règlement intérieur national adopté.
Quelques autres réactions sont également disponibles dans une vidéo non officielle qui n'a rien à envier à celles qui le sont.
A présent, rentrons un peu dans le coeur du sujet. A titre personnel, je n'ai rien vu dans ce RIN qui permette au MoDem de progresser mieux que ce qu'il pouvait le faire en se contentant des statuts. Il y a peut être un point intéressant ici ou là, mais rien de fondamental.
Par contre, ce texte semble être un concours de phrases creuses. Morceaux choisis :
- "Les universités de rentrées sont organisées pour permettre des formations et des débats d'approfondissement" (ah bon ? moi qui croyais que c'était pour apprécier les joies des boissons éthyliques !)
- "la fédération internet du mouvement démocrate est un espace d'engagement et de débat" (et, accessoirement, un incubateur à bisounours)
- "les jeunes démocrates sont partie intégrante du mouvement démocrate" (et non un filiale spécialisée dans la distribution de tracts)
Revenons à un peu de sérieux. LE point crucial de ce règlement c'est le fonctionnement des instances départementales. Les adhérents de chaque département vont déterminer la composition de leur conseil départemental et de leur présidence collégiale à travers 2 scrutins distincts.
Le conseil départemental est l'espace de délibération. Pour les départements faiblement pourvus en adhérents (moins de 500), c'est simple : il est composé de 1 conseiller pour 10 adhérents. Pour les autres (plus de 500), ça se complique, N étant le nombre d'adhérents, il est composé de (25 + N/20) conseillers. A titre d'exemples :
| Nombre d'adhérents | Nombre de conseillers |
|---|---|
| 500 | 50 |
| 800 | 65 |
| 1000 | 75 |
| 1200 | 85 |
| 2000 | 125 |
En Haute-Garonne nous devrions donc avoir aux alentours de 80 conseillers. Bonjour l'ambiance !
Bonjour aussi la difficulté pour monter une liste : chacune doit comporter au moins autant de candidats que moitié de siège à pour voir. Amis adhérents haut-garonnais, sachez que le ticket d'entrée pour avoir son mot à dire au conseil départemental sera d'au minimum 40 candidats (20 de chaque sexe).
C'est une conception assez particulière de la démocratie ouverte au plus grand nombre...
Les sièges sont attribués "à la plus forte moyenne". Sachons voir les côtés positifs : je vais pouvoir recycler mon simulateur de scrutin que j'avais écrit lors des élections pour le conseil national.
La présidence collégiale est l'exécutif départemental. Elle aussi est élue sur un scrutin plurinominal à la plus forte moyenne (mon simulateur va encore être rentabilisé !) mais cette fois sur des listes de 5 candidats (puisqu'il y a 5 sièges). Parmi les 5 élus, un seul sera "président". Les 4 autres seront "vice-présidents".
Fait étrange : la parité n'est pas demandée pour ces listes là. Il faut croire qu'il y en a que cela n'arrangeait pas...
Fait encore plus étrange : la désignation du président parmi les 5 élus est automatiquement réalisée à travers les résultats du vote. Le président est la tête de liste de la liste arrivée en tête. Avec toutefois une subtilité : si aucune liste ne fait 40% au 1er tour, on fait un 2ème tour où seules restent les listes ayant réalisé au moins 10% des exprimés.
Avec ce mode de scutin, on marche vraiment sur la tête. Il donne l'impression d'avoir été établi par des apprentis-juristes (mais politiciens aguerris) puisque le président peut être ainsi automatiquement désigné sans avoir de majorité absolue au sein de la collégialité ! Si l'on ajoute à ça que les membres de la présidence collégiale ont obligation de solidarité, cela nous promet de beaux moments...
J'ai lu ici ou là que le chiffre de 40% au 1er tour garantissait à la liste arrivée en tête d'avoir 3 membres élus. Rien n'est plus faux !
Un contre exemple : 3 listes en présence. A fait 45%, B fait 35% et C fait 20%. A obtient 2 sièges, B 2 sièges et C 1siège. La tête de liste de A devient automatiquement président en étant minoritaire sur les suffrages (45%) et sur les élus (2 sièges sur 5).
Bref. Tout cela n'est que de la magouille. Je me demande dans quelle mesure un département pourrait redéfinir ces mécanismes dans son règlement intérieur départemental.
Un mot pour finir sur les points pour lesquels j'avais envoyé une contribution :
- aucune garantie d'information des adhérents puisqu'ils n'auront aucun moyen pour se connaitre
- aucune garantie sur les capacités de travail en commun (le sujet est laissé aux départements. C'est surement la solution la moins pire dans le contexte actuel)
- aucune prise en compte efficace des périodes électorales (pérennisation de facto du flou que l'on a connu dans un passé récent)
Certains se plaignent de ce que l'on a fait aux mouches le 14 mai.
Le vrai problème c'est que l'on en a fait autant aux adhérents du MoDem.
Commentaires
Merci beaucoup..je cromprends un peu mieux :)
Effectivement, je ne me suis pas attardé sur les Mouvements Départementaux, mais je ne me suis attardé sur rien en fait.
Sache que j'ai voté contre le principe du collège (j'étais en faveur de l'option A plus claire).
Bariani, Nogrix, Edith l'ont très bien défendue, mais... Le résultat est là.
Merci, donc, pour ton merci :)
Au delà de ça, et c'est ce que je regrette, c'est que certaines décisions doivent être prises vite, avec parfois, comme tu le soulignes, des risques de grosses incohérences, l'idée initiale et voulue (pleine de bon sens, selon moi) étant de permettre aux adhérents de désigner leur président (et de faire en sorte, d'une manière générale, d'éviter le principe de 2 tours)
Détail assez amusant et, en partie, pervers :
Ce sont les défenseurs de l'option A (Bariani, essentiellement) qui ont obtenu cet amendement permettant la désignation "directe" par les adhérents.
Comme l'a fait remarquer ensuite Edith (applaudie par Cornillet et Nogrix, image que j'ai adorée) cela transformait, de facto, l'option B en option A plus difficile à gérer.
Bref...
Il faut bosser sur ces RID afin de conserver l'esprit mais en s'adaptant au contexte local.
C'est un des premiers moyens pour faciliter les contacts.
Merci pour ta synthèse vers laquelle je vais mettre un lien même si j'ai un avis beaucoup plus nuancé. Je réprouve l'attitude de ceux qui se permettre de huer certains qui prennent la parole en étant apparemment minoritaires. Pour ma part je leur ai demandé de laisser à chacun le loisir de s'exprimer. Je me fous pas mal de la "pression" dont parle Rémy dans la vidéo, c'est d'ailleurs pour cela que dans la vidéo je parle d'une journée où la démocratie sort gagnante. Le fait que j'ai pu défendre des amendements qui n'ont parfois recueilli qu'une poignée de voix ne maigrit pas. Je ne vais pas m'insurger contre ceux qui n'osent pas lever la main, chacun est libre, y compris de penser l'inverse de ce que je pense. On a la démocratie que l'on mérite... malheureusement peut-être mais ce n'est pas une raison pour baisser les bras. Le Conseil National n'était pas non plus une armée de bénis-oui-oui De plus j'ai noté une certaine inflexion dans l'attitude du bureau exécutif même s'il n'a pas pris encore toute la mesure de la façon dont il faudra fonctionner. De plus il y a le texte et ce que l'on en fera. J'ai d'ailleurs constaté qu'un amendement adopté ne figure pas au texte final (j'en ai averti le siège en espérant une modification rapide), il faudrait être assez pointilleux pour détecter d'autres erreurs éventuelles. Par ailleurs "officieusement" il a été laissé une place pour l'expérimentation au niveau départemental (dixit Marielle de Sarnez)au delà du texte. Cela peut sembler intéressant tant que ça ne devient pas la foire au n'importe quoi ou le règne des "petits chefs".
Bien entendu on est donc encore très loin du Nirvana et la route est longue. Mais je me répète, il faut bosser et continuer à lutter, au MoDem comme ailleurs, on a la démocratie que l'on mérite!
En politique, il vient toujours un moment où les textes cèdent devant les réalités, parfois en bien.
"....LE point crucial de ce règlement c'est le fonctionnement des instances départementales. Les adhérents de chaque département vont déterminer la composition de leur conseil départemental et de leur présidence collégiale à travers 2 scrutins distincts.
Le conseil départemental est l'espace de délibération. Pour les départements faiblement pourvus en adhérents (moins de 500), c'est simple : il est composé de 1 conseiller pour 10 adhérents. Pour les autres (plus de 500), ça se complique, N étant le nombre d'adhérents, il est composé de (25 + N/20) conseillers. A titre d'exemples : En Haute-Garonne nous devrions donc avoir aux alentours de 80 conseillers. Bonjour l'ambiance !
Bonjour aussi la difficulté pour monter une liste : chacune doit comporter au moins autant de candidats que moitié de siège à pour voir. Amis adhérents haut-garonnais, sachez que le ticket d'entrée pour avoir son mot à dire au conseil départemental sera d'au minimum 40 candidats (20 de chaque sexe).
C'est une conception assez particulière de la démocratie ouverte au plus grand nombre..."
Dans le Nord c'est 96 colistiers qu'il faudra réunir aux courageux démocrates néophyte. C'est dés le a) de l'article 3 qui instaure cette règle,a été voté que j'ai quitté le conseil. San vouloir attirer une quelconqe attention, je tiens à dire que j'ai dit au Président exactement que ce que vous écrivait "...sachez que le ticket d'entrée pour avoir son mot à dire au conseil départemental sera d'au minimum 40 candidats (20 de chaque sexe).
C'est une conception assez particulière de la démocratie ouverte au plus grand nombre..." en d'autres termes, arguant que seuls les notables et lex ex-jeunes udf avec leurs réseaux avaient droit de citer dans ce genre de système, je n'ai reçu que grondement de la salle, une ou deux remarqiues désagréable, du genre, un conseiller qui dit à son voisin "..je te l'avais dit, le ver est dans la pomme..." et surtout l'impassibilité du président à set argument.
Merci pou votre billet et surtout le lien vers le texte de Rémy D.W.
@ Hervé Torchet, je ne ferais pas la petite démonstration par mel comme convenu, je ne vois rien a ajouté à ce qu'a écrit Rémy DW sur la farce. Etant économe de mon temps, tu comprendras ma dérobade, et surtout la prose de Rémy DW, qui était mon voisin direct lors de ce conseil, est plus agréable à lire que la mienne.
Tu conviendras que ce n'est pas trés reluisant pour une assemblée qui se proclame démocrate.
@Marie-Laure,
@Christine,Avec plaisir mais tout ce que je raconte là n'est que ma compréhension personnelle du texte diffusé.
@KaG,
J'ai du mal à imaginer comment se sont déroulés ces choix d'option A ou B. Aurait-il été envisageable de laisser la décision à chaque département ? Sachant que les décisions nationales qui n'ont d'impact que sur le local sont forcément inadaptées, cela aurait été une option à creuser.
Pour les RID, d'après ce que je comprends, ils vont être écrits avant les élections locales. Je peine à croire que cela va se passer sans accrochages. Au passage, l'article 4i en prendra un coup puisqu'il n'y aura pas encore de conseil départemental pour l'adopter :-P
D'ailleurs, puisqu'il n'existe aucune instance rassemblant l'ensemble des adhérents d'un département, je me demande bien qui va pouvoir adopter un tel règlement avant la tenue d'élections locales... C'est génial...
C'est quand même préoccupant ce que dit Rémy dans la video, non ? Il y aurait des conseillers nationaux qui n'ont pas osé s'exprimer.
On a peut-être la démocratie qu'on mérite mais, pour le coup, on méritait peut-être un peu plus.
Je sais bien que le zèle de certains n'est pas toujours facile à gérer. Lors d'une des réunions préparatoires organisées par Rémy dans notre département, une "ancienne" adhérente a passé son temps à répéter des "c'est Paris qui décidera", "Paris ne vous laissera pas faire ça", etc. Quand je lui ai demandé pourquoi en affirmant que l'on pouvait décider localement des choses sans que "Paris" ait son mot à dire, j'ai eu l'impression d'être un extra-terrrestre.
La plupart des adhérents pratiquent une sorte de suivisme béat et n'imaginent pas prendre des décisions. On pourrait toutefois en attendre un peu plus de la part des conseillers nationaux.
@Farid L,
J'apprécie la remarque faite au président mais, vu le contexte, j'aurais préféré que Rémy ne soit pas isolé pour le vote final.
Par ailleurs, faire un lien vers le texte de Rémy est pour moi la moindre des choses. Pour ceux qui ne sauraient pas, j'étais sur la liste qu'il menait lors des élections du CN en janvier dernier. Aujourd'hui, au regard du déroulement du CN, je me dis que les efforts produits pour monter cette liste ont vraiment porté leurs fruits.
Bayrou menait le débat à ce moment là et y voyait aussi un point clé.
Il a expliqué les 2 principes et pourquoi lui préférait le B :)
Ensuite la parole a été donnée successivement à un partisan du A puis du B.
Au bout de 5, il a consulté (sans vote) et c'était très équilibré.
On a eu droit à de nouveaux argumentaires des uns ou des autres.
Une fois le point B choisi, il a fallu argumenter sur les options.
Comme me l'a fait remarquer Edith, il aurait mieux valu valider les options d'abord puis trancher A ou B.
@ oaz
Vu l'ambiance, j'étais abbatu et sur le point de me mettre en colère, j'ai prévenu Rémy que cela ne ressemblait plus à rien,que je ne tenais plus et qu'il fallait que je quitte la salle.
Tu sais, je ne suis pas un pro de la politique, je suis arrivé là en pensant touver des vieux roublards mais quand même un bataillon de démocrate, cela s'est résumé à un brigade. C'est une expérience, on fera mieux la prochaine fois, s'il y a une prochaine fois.
Par contre comme il me l'a fait trés justement remarqué "...mais avec cette unique voix contre le texte, vous m'avez offert une superbe pub. Ce beau cadeau, je vous le dois grâce à vos départs ! C'est quand déjà l'élection pour la présidence du Mouvement ? ;-)
....."
Tu as de la chance d'avoir un ami pareil.
Bien cordialement,
Merci pour ce billet, tu as des talents d'analyste évidents, beaucoup de méthode. Une chance que tu sois en Haute-Garonne ! Il faudrait que plancher, si tu le veux bien, sur la question de savoir comment on pourrait palier au pb posé par le mode de scrutin grâce au Règlement Départemental.